Déposée le 21 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OKTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SCANeR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-04 du 25 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OKTAL domicilié(e) 2 RUE BOUTDEVILLE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 103 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Junca Eric domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque SCANeR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OKTAL, SAS - 2 RUE BOUTDEVILLE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 349103531
M. Junca Eric - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665630 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2017-11-30
Inscription le 6 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727564 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciel de simulation de conduite automobile pour lingénierie, la recherche, la prévention des risques routiers, lapprentissage à la conduite ou la formation professionnelle pour tous types de véhicules terrestres (automobiles, camions, autobus, véhicules blindés, tramways, tramtrains). Logiciel de simulation pour la dynamique des véhicules (automobiles, camions, autobus, véhicules blindés, engins de chantier).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Logiciel de simulation de conduite automobile pour la prévention des risques routiers, lapprentissage à la conduite ou la formation professionnelle pour tous types de véhicules terrestres (automobiles, camions, autobus, véhicules blindés, tramways, tramtrains).
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Logiciel de simulation de conduite automobile pour lingénierie, la recherche, la prévention des risques routiers, lapprentissage à la conduite ou la formation professionnelle pour tous types de véhicules terrestres (automobiles, camions, autobus, véhicules blindés, tramways, tramtrains). Logiciel de simulation pour la dynamique des véhicules (automobiles, camions, autobus, véhicules blindés, engins de chantier).
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